BULLETIN DE PARRAINAGE 2019-2020

 

 Terres et Cultures Solidaires ah si tous les gars du monde... bénéficie du statut d'association d'intérêt général.

A ce titre, vous pouvez déduire vos dons et adhésion de votre déclaration fiscale selon les art. 220, 238 et 885-0 V bis du CGI

 

exemple : un don de 100 euros permet une déduction fiscale de 66 euros.


UN PARRAINAGE NECESSITE L'ADHESION A TERRES ET CULTURES SOLIDAIRES

 

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Règlement

sur le compte Crédit Mutuel (RIB ci-dessous)

 

NOTA BENE : Le bulletin de parrainage doit OBLIGATOIREMENT être rempli CHAQUE ANNEE quel que soit le mode de règlement choisi. Il peut être envoyé par mail ou par courrier (TCS - chez Mme Dominique Morel - 7 rue Saint Exupéry - 69600 Oullins)


En acquittant ma cotisation

 

 Je souhaite recevoir un reçu fiscal pour mon don.
 Je certifie sur l'honneur être majeur et l'exactitude des renseignements communiqués ci-dessus.

Respect de la vie privée :

 

Aucune donnée n'est transmise directement ou indirectement à un tiers.

 

Conformément à la loi informatique et libertés du 06.01.1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous adressant un courrier. 

J'ai bien noté que :

 

 Que toute aide financière versée directement à la famille de l'enfant est interdite. Cas échéant, celle-ci interviendra par l'intermédiaire de l'équipe enseignante ou de l'association qui en fixera les conditions.

 Je m'engage à respecter les règles de parrainages telles qu'elles sont définies dans le document de parrainage.



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